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Financements utilisateurs

SOLEIL propose différents types d'aide financière pour ses utilisateurs en fonction de la thématique scientifique du projet et du pays de provenance du participant :

 

- La prise en charge SOLEIL pour les participants dont l'institut est situé en France.

 

- Les programmes de financement européens (TNA) pour les participants dont l'institut est situé en Europe (hors France).

 

Retrouvez toutes les informations concernant ces programmes de financement ci-dessous...

Prise en charge SOLEIL

 
 3 utilisateurs maximum effectuant une expérience, pour laquelle du temps de faisceau a été alloué dans le cadre des Comités de Programmes, et qui appartiennent à un organisme de recherche français (sans distinction de régions), bénéficient d’une subvention pour la maison d’hébergement et les repas pris à la cantine.

La subvention pour le transport ne s’applique qu’aux utilisateurs dont l'institut ou laboratoire est situé hors Ile de France.

Les utilisateurs subventionnés prioritaires à la maison d’hébergement sont :

- ceux appartenant à un laboratoire hors Ile de France

- ainsi qu’au moins un utilisateur subventionné appartenant à un laboratoire de la région Ile de France

 

En cas de saturation de la maison d’hébergement, les utilisateurs subventionnés et déclarés prioritaires par le Main Proposer selon la règle mentionnée ci-dessus, seront relogés, par le Bureau des Missions, dans un hôtel proche de SOLEIL.

Les visites à SOLEIL sont remboursées, un jour avant la période allouée pour l'expérience, afin de permettre la préparation d'expérience et/ou la mise en place d'échantillon et un jour après l'expérience pour permettre la désinstallation.

En cas de sessions multiples : le 1er séjour est totalement remboursé (voyage, nuits et repas pris à la cantine de SOLEIL). Les autres sessions seront partiellement prises en charge (nuits et repas pris à la cantine de SOLEIL). 

SOLEIL ne rembourse pas les utilisateurs issus de laboratoires industriels ou d’instituts étrangers.

 

Retrouvez toutes les informations concernant les règles et les procédures de remboursement

 

Règles de Remboursement

Au plus tard, 3 semaines avant l'expérience, le Main proposer désigne les utilisateurs qui bénéficient d'une prise en charge de leurs dépenses dans le module "déclaration des participants" dans le SUN set.

Les utilisateurs bénéficiant d'une prise en charge de leurs dépenses sont contactés par le Bureau des Missions pour l'organisation de leur voyage et de leur hébergement à la Maison d'Hébergement.

Les utilisateurs qui ne sont pas pris en charge par SOLEIL sont invités à organiser eux-mêmes leur voyage et séjour.

 

SEJOUR : logement et repas

Les Utilisateurs bénéficiant d’une prise en charge sont logés prioritairement à la Maison d'hébergement de SOLEIL, dans la limite des places disponibles. En cas d'indisponibilité de la maison d'hébergement, ces utilisateurs sont logés dans des hôtels réservés par le Bureau des Missions de SOLEIL.
 
Les repas pris en charge sont ceux pris à la cantine de SOLEIL.
 
Les utilisateurs non pris en charge devront régler eux mêmes leur repas soit par carte de crédit à la borne automatique de la cantine, soit par chèque ou en espèce directement en caisse.

 

 

VOYAGE : transport aller-retour

Le remboursement des frais de transport de l'utilisateur se fait sur la base d'un seul aller-retour. L’utilisateur doit choisir le moyen de transport le plus économique.

Toute modification de trajet ou d'horaire susceptible d'entrainer une augmentation du coût du billet reste à la charge de l'utilisateur.

Moyens de transports possibles :
  • Train
L'aller/retour en train 2nde classe au tarif restrictif (Loisirs, Standard, Semi-Flex, Prems, …) doit être privilégié et demandé/pris le plus longtemps possible à l'avance. Le transport aérien ne peut être accepté que s'il est plus économique que le train.
  • Avion
Seuls les billets pris 15 jours minimum avant le départ, sur la base d'un tarif économique restrictif, sont remboursés. 
  • Taxi

Le taxi est remboursé seulement si les horaires ne permettent pas l’utilisation des transports publics (TRAM, RER, métro, bus, …).

  • Vehicules personnel

A titre exceptionnel, le véhicule personnel peut être pris par l'utilisateur dans le cadre de co-voiturage et/ou de transport d'échantillons et/ou de matériels. Dans le cadre du co-voiturage, le remboursement est accordé seulement s’il concerne au moins deux participants subventionnés et que tous les participants subventionnés d’un même laboratoire voyagent ensemble.

Il doit faire l'objet d'une demande préalable auprès du Bureau des Utilisateurs par email (useroffice@synchrotron-soleil.fr).

A défaut, l'utilisateur est remboursé sur la base forfaitaire d'un aller/retour économique sur le moyen de transport le plus approprié (train ou avion).

  • Vehicules de location

Le véhicule de location n'est pas pris en charge sauf cas très exceptionnel : transport de matériel lourd et encombrant.

La demande préalable de remboursement, accompagnée d'un devis, doit se faire auprès du bureau des utilisateurs par email (useroffice@synchrotron-soleil.fr).

A défaut, l'utilisateur sera remboursé sur la base forfaitaire d'un aller/retour économique sur le moyen de transport le plus approprié (train ou avion).

 

* Important *
Si le moyen de transport et/ou le tarif utilisé(s)  ne correspond(ent) pas aux règles de remboursement de SOLEIL, le bureau des missions applique un remboursement forfaitaire.

 

Procédure de remboursement

Dans la mesure du possible, tous les frais sont directement engagés et couverts par SOLEIL.
Mais, les frais de transport et de séjour supportés éventuellement directement par l’utilisateur sont remboursés exclusivement sur présentation de justificatifs originaux.

Toute modification de trajet ou d'horaire susceptible d'entrainer une augmentation du coût du billet, commandé initiallement par le Bureau des Missions de SOLEIL, reste à la charge de l'utilisateur.

Les frais de séjour couverts par SOLEIL sont les nuitées passées à la maison d’hébergement ainsi que les repas pris au restaurant de SOLEIL.
Toutefois si le temps de trajet le justifien des repas supplémentaires peuvent être pris en charge sur justificatif.
 
L’absence de justificatif ne permettra pas de rembourser le voyageur des frais qu’il a engagés.

Les frais occasionnés par un prolongement du séjour pour convenance personnelle ne sont pas remboursés.

Au retour de sa mission, l’utilisateur complète la note de frais (transmise par le Bureau des Missions) dans les 2 mois qui suivent son retour dans son laboratoire d’origine.

Il doit joindre l’ensemble des justificatifs originaux, signer le document et l’envoyer au bureau des missions, accompagné d’un RIB (à la 1ère mission ou si changement de compte).

Merci de mentionner le n° de projet au verso de chaque justificatif.

Le lieu de départ de la mission est le domicile du titulaire.

Il est remboursé sur la base des justificatifs originaux suivants :
  • Billet de train ou d’avion
  • Facture originale du titre de transport si réglé par missionnaire
  • Tickets de péage
  • Ticket de parking
  • Tickets de métro, RER, Bus
  • Facture pour les frais d’essence
  • Tickets de restauration

Les pièces ci-dessous ne sont pas acceptées comme pièces justificatives :
  • Photocopies
  • Factures pro-forma
  • Facture adressée à une personne morale ou à une tierce personne
  • Les relevés bancaires ou de cartes de crédit
  • Les reçus de carte de crédit

  

 

 

Programmes de financement européens

 

GENERAL RULES

  • TNA is provided to academic users.
  • Only user-groups that will disseminate the results they generate under the project are eligible.
  • The user PI (Principal Investigator) and the majority of the users must work in a country other than the country(ies) where the installations are located (France for SOLEIL).

 

European programmes Duration Specific eligibility Proposal submission platform
NEPHEWS

01/2024-12/2026

 users belonging to institutes located in Estonia, Finland, Greece, Poland, Portugal, Romania, Serbia or Ukraine SUN set
NEP

03/2021-02/2026

 multi-facility proposals about research at the frontier of the nanoscience and nanotechnology NFFA.eu
ReMade@ARI

02/2022-08/2026

 proposals about the development of innovative, sustainable materials for key components in the most diverse sectors ARIA
RIANA 03/2024-02/2028 proposals about long-term impact, and challenge-driven research in nanotechnology ARIA