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Cas spécifiques de sécurité

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Classification échantillons biologiques
Utilisation des lasers
Echantillons radioactifs
Expériences en chimie
Règles générales contre l'irradiation
Classification échantillons biologiques

  
Les échantillons biologiques sont classifiés en 4 classes de risque, de niveau 1 sans danger, au niveau 4 pour les échantillons très dangereux.
Cette classification est basée sur la législation française.

L'évaluation est effectuée sur le fondement du classement prévu à l'article R. 231-61-1 (du Décret n° 94-352 du 4 mai 1994) et des maladies d'origine professionnelle dues à l'exposition aux agents biologiques. Les agents biologiques sont classés en quatre groupes en fonction de l'importance du risque d'infection qu'ils présentent :

Groupe 1: comprend les agents biologiques non susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme.

Groupe 2: comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est peu probable ; il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces.

Groupe 3: comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est possible, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces.

Groupe 4: comprend les agents biologiques qui provoquent des maladies graves chez l'homme et constituent un danger sérieux pour les travailleurs ; le risque de leur propagation dans la collectivité est élevé ; il n'existe généralement ni prophylaxie ni traitement efficace.

A SOLEIL seulement les échantillons de classe 1 pourront être utilisés sans aucune restriction. Les échantillons de classe 2 pourront être autorisés par le groupe Sécurité de SOLEIL si le risque de contamination des travailleurs et pour l’environnement est considéré insignifiant. Si c’est le cas, l’expérience nécessitant des échantillons de classe 2 sera systématiquement classée jaune avec le protocole correspondant.

Les échantillons dont l’organisme d’origine est listé dans l’arrêté du 30 juillet 2004 doivent être déclarés à l’AFSSAPS.

Merci de contacter le groupe Sécurité, pour toute question concernant vos échantillons et la possibilités d’effectuer des expériences sur les échantillons de classe 2.

     

Expériences en chimie
  
Quand vous décrivez votre expérience, merci de bien vouloir donner le plus de détails possible. Décrire les points suivants:
  • Le déroulement et le lieu de l’expérience étape par étape,
  • la quantité de chaque produit chimique (même pour la préparation d’échantillons). La quantité de bouteilles de gaz sur la ligne est limitée à 1 litre (pour les gaz toxiques et inflammables),
  • les instruments utilisés,
  • les mesures de sécurité à suivre pour la réception, la préparation et l’enlèvement de l’échantillon si nécessaire,
  • la fiche de données sécurité.

        
Utilisation de Lasers
  
Tous les lasers, quelques soient leurs classes doivent faire l’objet d’une déclaration auprès du service sécurité.
    
Les laser de classe 1 à 3a
doivent être signalés par un pictogramme.
  
Laser classe 3b

   
Les expériences nécessitant l’utilisation sur le site SOLEIL de laser de classe 3b sont classées en risque jaune. Le port de lunettes de sécurité adaptées est obligatoire, ainsi que l’installation de signalisation et l’isolement de la source de faisceau laser.
   
Laser classe 4
  
Les expériences nécessitant l’utilisation sur le site SOLEIL de laser de classe 4 sont classées en rouge. Un système de sécurité spécifique est obligatoire. Son bon fonctionnement doit être contrôlé par le service sécurité avant toute mise en service du laser. Au terme de cette visite sera remis au responsable de ligne une autorisation d’utilisation du laser. Le port de lunettes de sécurité adaptées ainsi que la présence de signalisation sont également obligatoires.
   
Règles générales contre l’irradiation
  
Exceptée la ligne de lumière MARS, l'ensemble du site SOLEIL est une zone non réglementée vis-à-vis du risque radiologique.
 
Le port de dosimètre n'est pas nécessaire. La consigne à respecter concerne le PSS (Personnal Safety System) qui garantit la radioprotection :
  • fermer toutes les chicanes
  • effectuer les rondes dans les cabanes optiques et expérimentales
  
Echantillons radioactifs
Généralités
Seule la ligne de lumière MARS de SOLEIL est autorisée à accueillir des échantillons radioactifs. Seuls les échantillons sous forme « frittée », métallique, « bulk » (= échantillon massif) ou liquide peuvent entrer sur le site pour être analysés sur la ligne de lumière MARS. Seules les expérimentations à pression et température ambiantes sont acceptées ; aucune modification physico-chimique de l’échantillon, in situ, est acceptée (ce qui implique qu’aucun rejet de processus est accepté).
 
Maximum d’activité
A SOLEIL, un PROJET (et non un échantillon), ne peut dépasser 1/3 (= 1/3 du seuil d’exemption) de la valeur présentée dans le tableau A de  l'ANNEXE 13-8 - seuils d’exemption pour l’application de l’article R.1333-18 et niveaux d'activité définissant une source scellée de haute activité pour l'application de l'article R.1333-33.

Ainsi, par projet, un radionucléide pur devra respecter l’une des 2 conditions suivantes :

1)  la quantité de radionucléide pur ne devra pas dépasser 1/3 du seuil d’exemption donné dans le tableau (colonne 2), quelle que soit la valeur de la concentration d’activités du radionucléide ;

2)  la concentration par unité de masse du radionucléide ne devra pas dépasser le seuil d’exemption fixé dans le tableau (colonne 3) pour autant que les masses des substances mises en jeu soit au plus égales à 300 kg.

S’il s’agit d’un mélange de radionucléides, le quotient « Q » ne pourra excéder 0,33 .
Pour rappel, le quotient « Q » s’utilise dans les cas de mélanges de nucléides :

où :
Ai représente l’activité totale (en Bq) du radionucléide i
Aexi représente le seuil d’exemption en activité du radionucléide i

Une planification stricte et la tenue en temps réel d’un inventaire par la ligne de lumière MARS impliquent donc la déclaration des activités (massique et totale) par isotopes de tous les échantillons apportés sur le site. Les informations seront transmises au plus tard 1 mois avant le début de l’expérience.

Conditionnement
Les échantillons se présenteront sous double confinement, et ce quel que soit le type d’exposition (irradiation ou contamination). Ce confinement fera l’objet d’une étude de tenue aux conditions expérimentales envisagées qui sera préalablement transmise à la SRP de SOLEIL.

Le débit d’équivalent de dose de l’échantillon (et du porte-échantillon le cas échéant) dans son confinement, en dehors du colis de transport devra être précisé, au contact et à 1 m, sans blindage et avec blindage. Les calculs de dimensionnement du blindage (qui devra respecter le principe d’optimisation de la radioprotection) seront transmis à la SRP de SOLEIL. Il est à noter que certaines parties des salles de manipulation et d’expérience de la ligne MARS pourront être classées ponctuellement en zone contrôlée (jaune maximum). Il est rappelé ici que toute zone extérieure à la ligne MARS (dans le hall expérimental) doit demeurer en zone non réglementée.

Transport
Les échantillons :
-    seront envoyés sur le site de SOLEIL à l’attention de la SRP de SOLEIL qui réalisera un contrôle radiologique,
-    puis transférés sur la ligne MARS en vue de l’expérience.
Le transport retour des échantillons dans le laboratoire d’origine sera organisé par l’utilisateur mais, comme le définit la réglementation, sous la responsabilité de la SRP de SOLEIL. Pour cette raison, il est demandé aux utilisateurs de renseigner les fractions de valeurs A1 et A2 nécessaires à la préparation de chaque colis du transport retour (pour information : cf. chapitre IV des prescriptions de l’AIEA). Les échantillons analysés sur SOLEIL repartiront de SOLEIL dans le délai le plus court suivant la fin du projet (dans la mesure du possible, il n’excèdera pas 2 semaines). Aucun échantillon ne sera considéré comme « déchet » à gérer par SOLEIL.

Les transports des échantillons seront organisés de telle sorte que leur réception sur site s’effectue le lundi entre 8h30 et 13h30, au minimum 2 semaines avant le début de l’expérience (pour un envoi plus en amont, se rapprocher du responsable de MARS). Les débits d’équivalent de dose devront bien évidemment respecter la réglementation en vigueur (contenue dans le dit arrêté « transport » - ADR -).

Conditions de manipulation
Les échantillons radioactifs ne feront en aucun cas l'objet d'une préparation à SOLEIL.
Les manipulations des échantillons (sortie du coffre, transfert interne, mise en place sur la station d’analyse…) seront effectuées, en présence de 2 personnes, dont un salarié de SOLEIL au moins, le mercredi de 13h30 à 16h00 et les jeudi et vendredi de 8h30 à 16h00.

Déclaration des échantillons dans le SUN set
Les données pour chaque radionucléide (masse, activité…) doivent être renseignées (mentions obligatoires).
Le nom du/des radionucléide(s) sera renseigné, pour chaque échantillon (un formulaire par échantillon), sous la forme suivante :
le symbole chimique (première lettre en majuscule, deuxième lettre en minuscule) + le nombre de masse + le cas échéant le symbole « m » signifiant le caractère « métastable » ou « + » ou « sec » s’il s’agit d’un radionucléide  père en équilibre avec ses nucléides de filiation, le tout sans espace (Ex : U238, Ag110m). 

Prière de noter que si plusieurs échantillons se trouvent sur un même porte-échantillon, chaque échantillon doit être déclaré individuellement. Néanmoins, toutes les données concernant le porte-échantillon peuvent être reportées automatiquement sur chaque nouvelle fiche de déclaration d’échantillon individuel (pour dupliquer le formulaire : cliquer sur [use as model]). La saisie des données concernant le porte-échantillon sera ainsi effectuée qu'une seule fois. Veillez cependant à modifier les champs concernant l'échantillon lui-même.

Il est vivement conseillé à l’utilisateur de se rapprocher de la Personne Compétente en Radioprotection dont il dépend pour avis et conseil. Notamment, il est à noter que le classement de l’utilisateur (travailleurs non exposés ou travailleurs du nucléaire catégorisés A ou B) doit respecter la réglementation.

Toute expérience, mettant en jeu des radionucléides, sera systématiquement classée rouge.
Dernière mise à jour, juillet 2009
 
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